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Un village calme et paisible
Vernoy
Le Spanc et Diagnostics : La Mairie est ouverte le mercredi de 10 à 12h et le jeudi de 16 à 19h. Vous pouvez la joindre par téléphone au 03 86 86 31 57 ou par mail à mairie-de-vernoy@wanadoo.fr
Le SPANC : une compétence de la Communauté de Communes depuis le 1er janvier 2007 Sa mission est de réaliser le suivi de l’ensemble des installations d’assainissement non collectif neuves ou réhabilitées sur le territoire des 24 communes membres de la communauté de communes. Ces missions sont réalisées par le technicien SPANC depuis fin 2012. Deux types de contrôles sont obligatoires dans le cadre du SPANC : 1/ Les contrôles des installations existantes Contrôle diagnostic : état des lieux poue toutes les installation d’assainissement non collectif. Chaque propriétaire a donc un bilan de son installation Contrôle périodique d’entretien et de bon fonctionnement : concerne les installations déjà contrôlées par le SPANC. Ce contrôle est fait tous les 10 ans pour les installations conformes, et tous les 5 ans pour les installations diagnostiquées non conformes. Contrôle vente: Le contrôle en vue de la vente d’un bien immobilier à usage d’habitation (cas où le rapport de visite  issu du dernier contrôle est daté de plus de 3 ans ou inexistant) 2/ Les contrôles des installations neuves ou à réhabiliter Contrôle de conception : Ce contrôle permet de vérifier la conception de l'installation présentée par l’usager (par le biais d’un formulaire à remplir, disponible en mairie ou téléchargeable sur le site du SPANC), par rapport aux prescriptions techniques applicables, au type de construction… Contrôle de réalisation: Ce contrôle permet de s'assurer que la réalisation des dispositifs est exécutée conformément à l'avis du contrôle de conception, c'est à dire que la filière et son implantation sont respectées et que le dimensionnement des ouvrages est conforme au projet.