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Vernoy
Les Formulaires d’Urbanismes (1/3) : La Mairie est ouverte le mercredi de 10 à 12h et le jeudi de 16 à 19h. Vous pouvez la joindre par téléphone au 03 86 86 31 57 ou par mail à mairie-de-vernoy@wanadoo.fr Télécharger Télécharger Télécharger Télécharger
Retrouvez l’ensemble des formulaires d’urbanisme à télécharger et leurs notices explicatives sur le site du Service Public :  ou    www.yonne.gouv.fr Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable :
Le permis de construire - Cerfa n° 13409 Voir permis d’aménager – formulaire identique - Formulaire de demande de permis d’aménager permis de construire, - Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire ou de permis d’aménager, - Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de construire, - Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions, - Fiche complémentaire autres demandeurs, - Fiche d’aide pour le calcul des surfaces hors œuvre brutes et nettes des constructions. Le permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes - Cerfa n° 13406 - Notice d’information, - Formulaire de demande de permis de construire pour une maison individuelle et ou ses annexes, - Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire pour une maison individuelle ou ses annexes, - Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de construire pour une maison individuelle et ou ses annexes, - Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions, - Fiche complémentaire autres demandeurs, - Fiche d’aide pour le calcul des surfaces hors œuvre brutes et nettes des constructions.
La déclaration préalable - Cerfa n° 13703 - Notice d’information, - Formulaire de déclaration préalable, - Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable, - Bordereau de dépôt des pièces jointes à une déclaration préalable, - Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions, - Fiche complémentaire autres demandeurs, - Fiche d’aide pour le calcul des surfaces hors œuvre brutes et nettes des constructions. Le permis d’aménager  - Cerfa n° 13409 - Notice d’information - Formulaire de demande de permis d’aménager ou de permis de construire, - Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire ou de permis d’aménager, - Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis d’aménager, - Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions, - Fiche complémentaire autres demandeurs, - Fiche d’aide pour le calcul des surfaces hors œuvre brutes et nettes des constructions.
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